Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée
VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S. SCEA

Numéro de dépôt :
95580088
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/07/2015

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 4 juillet 1995 par VIGNOBLES ECHEVERRIA I.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est VIGNOBLES ECHEVERRIA I.STODO domicilié(e) 2 RICARD,33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2298589) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 240 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ECHEVERRIA Sébastien domicilié(e) « le Bourg »,33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2298589) - 33750 - France.

La marque CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 4 juillet 2015.

VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S a également déposé les autres marques suivantes : ARNO – GASTEA , CHATEAU LE JOYEUX


VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S. SCEA - 2 RICARD,33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2298589) - 33750 - France - SIREN 424240067


Monsieur ECHEVERRIA Sébastien - « le Bourg »,33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2298589) - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303197 - Publication au BOPI 2000-07-05

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298589 - Publication au BOPI 2005-10-04

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU LE GRAND BESSAC"